Marque
Numéro d'enregistrement : 93466422
Type : Marque mixte
Marque déposée le 28/04/1993 à INPI PARIS
Statut : Marque renouvelée
Déposant(s) :
-
BRESSOR ALLIANCE, Société Anonyme
Chemin du Suc
01960 SERVAS FR
Mandataires(s) :
- Mandataire anonymisé
Produits et services
Classes 29 30 31 32
Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'appellation d'origine volaille de Bresse et gibier ; Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; Gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; Huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; Miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; Sel, moutarde ; Vinaigre, sauces (condiments) ; Épices, glace à rafraîchir Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; Animaux vivants ; Fruits et légumes frais ; Semences, plantes et fleurs naturelles ; Aliments pour les animaux, malt ; Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; Boissons de fruits et jus de fruits ; Sirops et autres préparations pour faire des boissons
Historique
| Evènement | Date | BOPI | Intervenant(s) |
| Renouvellement sans limitation | 21/12/2022 | 2023-11 | |
| Renouvellement sans limitation | 24/01/2013 | 2013-12 | |
| Renouvellement sans limitation | 03/02/2003 | 2003-22 | |
| Inscription (Transmission totale de propriété) | 18/04/1997 | ||
| Enregistrement avec modification | 28/10/1994 | 1994-43 | |
| Publication | 11/06/1993 | 1993-23 |