MODULDECO

Marque

Numéro d'enregistrement : 97698213
Type : Marque verbale
Marque déposée le 02/10/1997 à LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Statut : Marque renouvelée

Déposant(s) :

  • ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
    Z.A. La Gare
    49120 LA JUMELLIERE FR

Mandataires(s) :

  • Mandataire anonymisé

Produits et services

Classes 20 19 6

Portes métalliques, notamment portes coulissantes, cloisons, séparations coulissantes, volets ; Portes non métalliques, notamment portes coulissantes, cloisons, séparations coulissantes, volets, pans de boiserie pour aménagement intérieur de locaux d'habitation ; Pans de boiserie pour meubles, meubles de rangement pour l'aménagement des placards, étagères, façades de placards

Historique

Evènement Date BOPI Intervenant(s)
Inscription (Rectification d'une erreur matérielle) 28/04/2021 BOPI 2021-21 Etablissements Sogal, société par action simplifiée
Inscription (Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination) 28/04/2021 BOPI 2021-21 Etablissements Sogal, société par actions simplifiée
Renouvellement sans limitation 06/10/2017 BOPI 2018-09
Inscription (Changement de nature juridique;Changement d'adresse) 05/04/2012 BOPI 2012-18
Inscription (Transmission totale de propriété) 05/04/2012 BOPI 2012-18 Intervenant anonymisé
Inscription (Changement d'adresse) 03/12/2007 BOPI
Inscription (Changement d'adresse) 03/12/2007 BOPI 2008-01
Renouvellement sans limitation 05/09/2007 BOPI 2008-27
Enregistrement sans modification 20/03/1998 BOPI 1998-12
Publication 14/11/1997 BOPI 1997-46