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Publication et hébergement

Entité juridique
INSIDEWARE, SAS au capital de 2.000 euros
immatriculée au RCS de Nancy sous le numéro 829 450 626

Siège social
26 avenue Saint Sébastien - 54600 VILLERS-LES-NANCY

Direction de la publication
INSIDEWARE SAS

Hébergement du site
INSIDEWARE SAS

Contact
marques@insideware.net

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Les informations (*) communiquées par le service "marques.insideware.net" sont concédées à INSIDEWARE SAS par l'INPI (Institut national de la propriété industrielle) dans le cadre d'une licence de réutilisation homologuée par l'Etat français.

Lien vers la source de données : https://www.inpi.fr/fr/open-data-marques-francaises.

Lien vers la licence de réutilisation : https://www.inpi.fr/sites/default/files/licence_donnees_pi_-_homologuee_par_etalab__2.pdf.

(*) Informations techniques, commerciales ou financières en matière de propriété industrielle contenues dans les titres de propriété industrielle et dans les documents communiqués ou reçus par l'INPI.